Possibles demandes pour de futurs changements des RC 2018

RC Révision 2018

Changements RC 2017

Dispositions de transition Adaptations à la structure 1.1.17 - 15.3.17
RC - changements 2017 - modifications
RC - changements 2017 - Adaptations à la structure

 

RC 2007 - Changements pour 2017 (1er janvier)

Les modifications pour 2017 (1er janvier) qui ont été publiées seront valables dès le 1er janvier 2017.

Il existe différentes possiblités d'y accéder:

• RC 2007 Etat 01.01.2017
• RC online avec la fonction de recherche en français et en allemand

 

Les mises à jour sont marquées dans le document, sous "Modifications au fil des ans".

Les RC 2007 ne paraissent plus sous forme papier. Le document PDF ci-dessus peut être téléchargé et imprimé. 
Il est possible d'imprimer sur des pages A5 grâce au programme Adobe Acrobat, sous la rubrique Données/mise en page avec la grandeur A5. Il est également possible d'imprimer en A4; dans ce cas, choisir 2x A4 l'un à côté de l'autre.
En cas de problèmes, le secrétariat de la Fédération est à votre disposition.