Thomas Scholl débouté par le Tribunal fédéral
A cinq ans de la décision de l'assemblée des délégués qui avait exclu de la FSCO l'OLG Zürichberg (représentée par Thomas Scholl) le Tribunal fédéral a rejeté son recours et confirmé le jugement du Tribunal cantonal de Soleure.
Pour ce qui est de la partie financière, l'OLG Zürichberg devra payer de frais de justice de 25‘500 et à Swiss Orienteering 42‘000 de dédommagement.
Dans les 11 pages du jugement le tribunal souligne à plusieurs reprises que le recourant a utilisé des arguments fallacieux. Il rejette également les arguments de l'OLG Zürichberg que le tribunal soleurois aurait fixé des frais et des dédommagements manifestement trop élevés. (NR)
Jugement du tribunal cantonal de Soleure
Jugement du tribunal fédéral
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